les contrats d'éleveurs .

Les contrats d’éleveurs en Belgique .

Nous petit pays belge , avons des lois , voir une jurisprudence , tous citoyens sur le territoire belge , doit être en connaissance de ces dites lois .

Il faut savoir qu’en Belgique , aucun contrât d’éleveurs d’animaux domestique ou autre , ne peux se prétendre protégée des lois belge par leurs contrats , dit " Ad Hoc " , sauf pour les éleveurs , qui eux sont reconnus et agrée .

Tout résident belge ou autre , est et ce doit de connaître ses droit et devoirs de bons citoyens belges et de n’enfreindre aucune règle .

Exemple , un éleveur qui vend un animal avec pédigrée et qui de surcroit , indique sur celui-ci la mention , " Not for braiding ″ n’est qu’une clause faite à la demande du dit éleveur et non recevable devant les lois belge , pour autant que le dit éleveur n’est pas enregistrée , voir agrée .

Aucune lois belge , voir même notre jurisprudence , ne reconnais les termes purement inventé de part certains éleveurs peu scrupuleux agissant uniquement par profit et non par amour de la race et qui , de surcroit se permette de détourner les bonne règle tout en espérant tenir un certain monopole du marché tout en bradant les prix et part la même occasion écrasé le travail d’un autre éleveur qui connaît et travaille la race depuis un nombre d’années .

Il faut savoir que l’acquéreur d’un animal , entre autre , en ce qui concerne le " chat " , celui-ci l’aillant acquit de plain droit avec preuve à l’appuis et ce suivant attestation de cession , donc étant reconnus le seul et unique propriétaire , peux des lors faire ce que bon lui semble , revente , reproduction ou autres , pour autant qu’il reste dans le respect du bien être de l’animal .

Le prétendus éleveur non agrées , n’auras dès lors , aucuns recourt pour le suivis du dit chaton , voir même revendiqué son type de contrat et ne pourras dès lors , être et se prétendre en qualité de professionnel .

Ceci dit , renseignée vous au préalable sur le dit éleveur .